Sunir pour sassenage

Conseil municipal du 2 février 2023

ALERTE EMPRUNTS TOXIQUES
Lors du Conseil Municipal d’hier, 02 février 2022, la délibération n°2 relative à la renégociation avec la SFIL de l’emprunt toxique signé en 2007 a été votée. Cette délibération entérine le fait que notre commune aura remboursé plus de 24 millions d’euros en 2042 pour un montant de prêts de 4,4 millions d’euros renégociés en 2007.
 
Si nous nous sommes d’accord sur le fait que notre commune doit redevenir maître de sa trajectoire budgétaire en revenant sur un prêt à taux fixe, nous nous sommes opposés à cette délibération car il n’y a aucune urgence à sa signature. Nous sommes convaincus qu’un espace politique doit pouvoir s’ouvrir dans la renégociation avec la SFIL suite au départ annoncé du Maire.
Nous proposons une grande réunion publique sur ce sujet afin que tous les Sassenageois puissent s’exprimer et que, ensemble, nous décidions en pleine conscience.
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Le prêt doit être signé de manière imminente. Ensuite, il sera trop tard, et notre commune paiera pendant les 20 prochaines années. Merci de faire ce que vous pouvez pour nous aider. Seul, notre groupe d’opposition S’Unir pour Sassenage n’a pas réussi.
Suite au conseil municipal houleux du jeudi 2 février et le désaccord que nous avons avec la majorité sur la renégociation du prêt toxique qu’elle s’apprête à signer, la majorité de M. Le Maire fait circuler un mensonge auprès des Sassenageois.es, disant que nous avons proposé d’augmenter les impôts locaux. Cela est bien sûr totalement faux !
Nous vous invitons à lire ci-dessous notre intervention à propos de la renégociation du prêt toxique.
Vous pourrez également retrouver cette intervention portée par Vincent Poher en live sur l’enregistrement du conseil municipal lorsqu’il sera mis en ligne.
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Projet de délibération N° 2 CONSEIL MUNICIPAL DU 02/02/2023
DGS – FCPS – Autorisation donnée au Maire pour signer un refinancement de prêt avec la SFIL
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Monsieur le Maire, chers collègues,
 
4,4 millions d’euros renégociés en 2007, plus de 24 millions remboursés en 2042. Voilà ce qu’il est proposé au Conseil Municipal de voter dans cette délibération n°2. 
 
Le dossier des emprunts toxiques empoisonne les finances de notre commune depuis 15 ans déjà, mais cette renégociation lui donnera un caractère définitif en gravant dans le marbre le remboursement de 10 millions d’euros de capital supplémentaire d’ici à 2042, auxquels s’ajoutent 4 millions d’intérêts. Ce serait un naufrage total et les élus qui auraient autorisé cette signature devraient en porter la responsabilité pour les 20 prochaines années.
 
Nous ne reviendrons pas sur la démonstration détaillée effectuée par Rafael Laboissière lors du Conseil Municipal du 15 décembre, qui expliquait pourquoi nous nous étions déjà opposés à la première offre de renégociation proposée par la SFIL. En un mot, la SFIL propose une offre inacceptable à notre commune, une fois de plus, en alourdissant le total du capital à rembourser selon une des pires simulations d’évolution de la parité Euro/Franc Suisse. De nombreux Sassenageois ont d’ailleurs déjà consulté notre intervention sur le site internet de notre groupe S’Unir Pour Sassenage.
 
Aujourd’hui, nous nous opposons à cette nouvelle offre pour deux raisons. Premièrement, les conditions financières proposées par la SFIL sont pires que les conditions financières de l’offre précédente. Nos arguments sont donc inchangés. Deuxièmement, et nous avons alerté l’ensemble des élus du Conseil Municipal par écrit à deux reprises, l’annonce du départ prochain de Monsieur Coigné comme Maire doit être une formidable occasion d’ouvrir un espace politique permettant une renégociation moins calamiteuse avec la SFIL, qui rappelons le reste une banque publique.
 
La stratégie poursuivie par le Maire depuis 2010 en refusant la main tendue de l’Etat en 2014 pour préférer un grand procès, définitivement perdu en 2021, fait qu’il n’a plus aucun capital politique dans ce dossier. Le traitement de ce dossier a été politique depuis le début. Sa solution ne pourra être que politique. Nous devons laisser une chance au prochain maire de recréer ce capital politique pour notre commune et si une chance existe, si infime soit elle, nous devons collectivement la jouer. Les mots d’Einstein se vérifient à nouveau aujourd’hui : “Il ne faut pas compter sur ceux qui ont créé les problèmes pour les résoudre.” 
 
Le groupe S’Unir Pour Sassenage a fait des propositions par écrit à tous les élus du Conseil Municipal:
  1. Ne pas signer cette offre. Il n’y a aucune urgence. Le dossier dure depuis 15 ans et nous en avons encore pour 20 ans. Si nous ne signons pas, nous ne sommes pas certains de trouver une solution. Par contre si cette offre est signée, nous sommes sûrs de perdre en plombant définitivement les finances de la commune pour les 20 prochaines années.
  2. Accepter de traiter ce dossier avec un minimum d’humilité et en toute transparence avec l’ensemble des élus du Conseil Municipal. Nous souhaitons tous trouver une issue plus favorable à cette renégociation car il s’agit de notre argent à tous et des investissements pour nos enfants. Ce dossier est trop important pour s’encombrer de clivages politiques. Ici aussi, les élus du Conseil Municipal, quel que soit leur bord politique, n’ont rien à perdre.
  3. Faire appel à de vrais experts indépendants choisis ensemble, qui coûteront toujours infiniment moins que les millions d’euros supplémentaires de capital que la SFIL nous propose de payer. A ce titre, la Direction Générale des Finances Publiques a créé un nouveau réseau de proximité, animé par des conseillers aux décideurs locaux, qu’il nous paraît judicieux de solliciter et qui ne coutent rien.
  4. Jouer la carte politique avec un nouveau maire, ici aussi quel que soit son bord politique. Lorsque nous expliquons que pour 4,4 M€ renégociés 24 millions sont à rembourser, tout le monde est choqué. Nous ne pouvons pas croire qu’il n’en sera pas de même des responsables politiques au plus haut niveau de l’Etat.
Alors, comme Rafael Laboissière se l’entendant sermonner de manière récurrente en commission administrative, il va surement nous être expliqué d’un ton docte que décidément l’opposition ne comprend rien à ce dossier, qui est piloté par de grands experts dans la majorité. Au vu des décisions successives prises depuis 2010 et, surtout, au vu du résultat, un peu d’humilité serait pourtant de mise. Mais les responsables dans ce dossier qui proposent ce soir aux élus de voter la délibération n°2 gardent pourtant la tête haute, alors que cette renégociation ressemble à un jeu étrangement toujours gagnant pour la SFIL : belote en 2007, rebelote en 2014, et aujourd’hui dix de der en 2023.
 
Afin que tous les élus puissent voter en leur âme et conscience, nous demandons pour la délibération n°2, à laquelle vous l’aurez compris nous nous opposons fortement, un vote à bulletin secret.
Enfin, un message aux élus de la majorité : nous ne demandons à personne de passer dans l’opposition ce soir. Mais si vous avez le moindre espoir qu’une meilleure solution peut être trouvée, vous avez le devoir de vous opposer à cette délibération.
 

Communiqué du groupe S'Unir Pour Sassenage

Sassenage – 14 janvier 2023
 
Notre groupe d’opposition S’Unir Pour Sassenage (SUPS) prend acte de la décision du Maire Christian Coigné de quitter ses fonctions, après 40 ans passés au Conseil Municipal. Une page de notre commune se tourne.
Comme nous l’avions souhaité, il était temps pour le Maire de laisser sa place, après ses condamnations qui ont terni l’image de la ville et abîmé la parole publique.
La ou le futur·e maire sera donc élu·e par le Conseil Municipal dans le courant de l’année 2023.
 
Les défis du nouveau Maire seront nombreux. Il faudra notamment sortir Sassenage de son isolement dans la Métro, tout en défendant l’intérêt de la commune et de ses habitants. Il lui faudra également assumer des choix budgétaires très politiques dans une commune exsangue financièrement.
 
Nous faisons enfin le vœu que la nouvelle équipe essaiera de renouveler la gouvernance de notre commune, pour mener une nouvelle politique tournée vers la justice sociale, la probité, l’intérêt général, la transition écologique et la démocratie participative.
 

Nos meilleurs voeux pour 2023

Avec un peu de retard, nous souhaitons à tou·te·s les Sassenageois·es une bonne année 2023. Qu’elle soit gage de santé pour vous et vos proches, de solidarité et de sérénité.
 
Nous aurions aimé pouvoir le faire dans le dernier numéro du Sassenage En Pages. Mais, comme vous l’aurez constaté, les deux groupes d’opposition ont bénéficié de magnifiques encarts vides entourant une tribune de la majorité nous expliquant pourquoi l’ancienne adjointe au CCAS avait été, elle aussi, forcée à passer dans l’opposition.
Il est vrai que nous avions demandé un délai de 24h sur le rendu de notre article afin de pouvoir parler du Conseil Municipal important du 15 décembre, lors duquel le dossier des emprunts toxiques était de nouveau au menu (voir sur notre site internet). Mais l’organisation de la publication du SEP étant si rigoureuse, ce délai n’a été accordé à aucun des deux groupes. Peut-être que notre Newsletter « L’autre page de Sassenage » évoquant la nouvelle condamnation du maire n’a pas plu ? Nous ne le saurons jamais.
 
Quoi qu’il en soit, ces turpitudes d’une équipe municipale en fin de règne ne sont, encore une fois, pas au niveau des défis qui nous attendent pour les prochaines années et qui ne sont pas gérés au bon niveau de priorité. Et elle confirme que les Sassenageois ont besoin d’une autre communication municipale.
En 2023, notre groupe S’Unir Pour Sassenage continuera à jouer son rôle et vous pourrez continuer à nous lire. En attendant le changement.
 

Conseil municipal du 15 décembre 2022

Voici nos interventions à ce conseil municipal :

En particulier, vous trouverez nos interventions dans les délibérations suivantes :

Délib n° 1 : DGS – Maintien ou non des fonctions de Madame Mylène GOURGAND, adjointe au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations
Vote : Pour le maintien de Mme Gourgand

Délib n° 14 : DGS – FCPS – Autorisation donnée au Maire pour signer une convention avec la SFIL
Cette délibération est d’une grande importance pour les finances de notre commune puisque la commune s’engage sur un prêt de 10 658 004 € qui coûtera à son terme en 2042 :
14 301 337 €.

Vous trouverez ci dessous notre intervention concernant cette délibération.

Vote : CONTRE

Délib n° 16 : DEF – Nouveaux modes de gestion des inscriptions aux centres de loisirs enfance, jeunesse et multisports
Vote : CONTRE

Communiqué du groupe S'Unir Pour Sassenage

Sassenage – 11 novembre 2022

Nous avons pris note de la nouvelle condamnation de Christian Coigné en appel par le Tribunal de Grenoble pour prise illégale d’intérêts dans le cadre du renouvellement d’un logement d’urgence à sa fille en 2017. Cette nouvelle condamnation confirme en tous points la condamnation en première instance de 2021 à une amende de 2000 euros et 2 ans d’inéligibilité et s’appuie sur le fait que, comme le rappelait la juge, il est tout simplement “illégal pour un maire de signer un contrat dans lequel il a un intérêt personnel”.  

Nous souhaitons rappeler quelques évidences:

  1. Les logements d’urgences de Sassenage ont pour unique vocation d’accueillir les Sassenageois en situation de détresse pour une durée limitée en attendant que leur situation s’améliore. Pas à accueillir la fille du maire pendant 3 ans, habitant alors à Échirolles et de surcroît cadre à la Métro.
  2. L’opposition municipale dans ce dossier a joué son rôle de lanceur d’alerte. Cette vigilance fait partie de ce que les Sassenageois sont en droit d’attendre de l’opposition. Mais c’est bien le Ministère Public qui a seul souhaité poursuivre Christian Coigné et qui l’a condamné, aujourd’hui pour la deuxième fois.
  3. La protection fonctionnelle (prise en charge des frais de justice et d’avocats) demandée à la commune par Christian Coigné dans ce dossier judiciaire, contre laquelle nous nous étions opposés, est plus que jamais illégitime. C’est à Christian Coigné, et non aux Sassenageois, de payer pour les frais induits dans cette procédure pénale.  

L’éthique et la décence aurait été pour Christian Coigné de démissionner de son mandat de Maire après cette nouvelle condamnation au pénal. Au lieu de cela, il s’enfonce dans le déni en se pourvoyant en cassation, et dans l’autoritarisme comme l’a montré le Conseil Municipal du 10 Novembre 2022 lors duquel il a coupé d’autorité les micros lors d’interventions de notre groupe d’opposition. N’ayant aucun espoir de voir s’améliorer la transparence dans la gestion des affaires de notre commune, nous assurerons plus que jamais notre devoir de vigilance et de contrôle démocratique.

 
 

Conseil municipal du 10 novembre 2022

Voici nos interventions à ce conseil municipal :

En particulier, vous trouverez nos interventions dans les délibérations suivantes :

Délib n° 2 : DGS- Service ressources humaines – Ajustement des effectifs et des emplois
Vote : CONTRE

Délib n° 7 : DAUDD – urbanisme – Projet de liaison par câble entre Fontaine et Saint-Martin-Le-Vinoux – Avis motivé dans le cadre de l’évaluation environnementale
Vote : avis défavorable

Délib n° 8 : DAUDD – Urbanisme – Principe d’acquisition de la parcelle BD n°120p, rue de la Cure
Achat d’une parcelle de 320 m2 pour un prix compris entre 150 000 et 200 000 € en vue de la construction de 12 places de parking pour un prix compris entre 70 000 et 150 000 €.
Vote : CONTRE

Présidence du groupe

Vous le savez déjà, notre groupe de conseillers municipaux S’unir pour Sassenage fonctionne selon les principes de démocratie participative et s’organise autour d’une gouvernance collégiale à présidence tournante. Horizontalité, équité et égalité régissent notre manière de travailler ensemble.
Le 1er janvier 2022, Rafaël Laboissièr avait pris le relais de la présidence.
Depuis le 1er octobre 2022, c’est maintenant à Vincent Poher d’occuper cette fonction pour les 9 prochains mois.
Jusqu’à la fin de la mandature, il en sera ainsi : tous les 9 mois, un·e élu·e prendra la présidence du groupe.
 

Situation des agents de la mairie

Nous, les conseillers municipaux de S’unir pour Sassenage, sommes très préoccupés par la souffrance au travail vécue par des agents de notre commune.
Nous avons alerté le Maire à ce sujet à plusieurs reprises mais en vain.
Nous réitérons aujourd’hui en lui adressant la lettre ci dessous.👇
Il faut agir vite. La situation est grave.
 

Conseil municipal du 29 septembre 2022

Vous pouvez (re) écouter l’enregistrement du dernier conseil municipal ici:
Vous y trouverez les votes des délibérations et nos interventions à propos notamment de :
  • l’octroi de la protection fonctionnelle de la commune à Christian Coigné permettant la prise en charge par la commune de ses frais d’avocat dans le cadre de son procès pour prise illégale d’intérêt
  • l’approbation des statuts de la Métropole
  • une décision modificative du budget et entre autre l’annulation de la dépense pour la fresque du StreeArt Festival

La libre expression artistique à Sassenage

Pour revendiquer la liberté d’expression
artistique à Sassenage, nous exprimons
notre solidarité avec l’artiste Koz Dos

 

Dans le cadre du Street Art Fest Grenoble Alpes, l’artiste vénézuélien Koz Dos devait réaliser une fresque au Gymnase des Pies. Nous avons appris avec surprise l’annulation de la participation de Sassenage. La ville aurait demandé à l’artiste (DL du 20 mai) de « changer la couleur de peau d’un des deux personnages pour qu’il n’y ait pas côte à côte deux personnes à la peau trop foncée » argumentant que les « 2 personnages ne représentaient pas la mixité », et avec la volonté prétendue de mieux mettre en avant la laïcité.

L’artiste a refusé de voir son œuvre dénaturée et censurée de la sorte.

Le Street Art est une offre culturelle accessible à tous. À travers son œuvre, Koz Dos porte un message sur « la confrontation entre l’homme et l’animal dans la lutte pour la survie, ainsi qu’un certain niveau d’harmonie et de coexistence entre eux ». En quoi les 2 personnages, issus de l’imaginaire de Koz Dos, ne représenteraient-ils pas la mixité à Sassenage ? Qu’y a-t-il derrière l’expression « couleur de peau trop foncée » et quel est le lien avec la laïcité ? 

Notre groupe condamne cet état d’esprit et exhorte les Sassenageois·es à manifester leur solidarité avec l’artiste Koz Dos, dont l’œuvre, finalement accueillie à Pont de Claix, sera dévoilée :
le 24 juin, au centre social Joliot Curie à 18h, 27 avenue Antoine Girard.

Nous souhaitons nous désolidariser de cette décision d’annulation, qui s’apparente à un manque de respect pour l’artiste.

Sups soutien Koz Dos
Les élu·e·s SUPS soutienne l’artiste Koz Dos

Conférence du Shift Project organisée par Atess

 
L’association ATESS (Association pour une Transition Ecologique et Solidaire à Sassenage) a le plaisir de vous convier à une conférence le
23 Juin (19h30) à la mairie de Sassenage
“Vers la résilience des territoires”

Comment assurer notre avenir dans un climat désormais instable et avec des ressources limitées ?
 
Le 6ème rapport du GIEC publié récemment sonne une fois de plus l’alerte : c’est seulement en réduisant drastiquement les émissions de gaz à effet de serre que nous pourrons limiter le réchauffement à 1,5°.
La lutte contre le changement climatique est indissociable des enjeux de biodiversité et d’épuisement des ressources. Les effets de telles mutations du système économique et la répartition des efforts de sobriété sont susceptibles d’accentuer les inégalités et les fragilités des populations et territoires provoquant de graves crises socio-économiques.
La résilience ne vise pas un retour à la normale après un choc, mais la transformation du fonctionnement local du territoire pour réussir la transition écologique.
 
 Corentin Riet animera cette conférence. Il est Chargé de projet au Shift Project, co-auteur avec Laurent Delcayrou du livre ‘Vers la résilience des territoires – Pour tenir le cap de la transition écologique’ – éditions Yves Michel.

Le Shift Project est une association reconnue d’intérêt général, un laboratoire d’idées qui a pour objectif d’éclairer les décideurs publics et économiques sur la transition écologique et climatique. Le Shift Project est notamment connu par la médiatisation de son président Jean-Marc Jancovici.
 
Cette conférence c’est l’occasion de faire se rencontrer des personnes et des associations qui vont dans le même sens pour ensuite créer des synergies : « seul on va plus vite, ensemble on va plus loin ».
Conférence Shift Project

Conseil municipal du 16 mars 2022

Voici l’enregistrement de ce conseil municipal :

Voici nos interventions à ce conseil municipal :

(Pour écouter les différentes parties du CM, veuillez cliquer sur les instants de temps indiqués ci-dessous.)

Délib n° 1 : Maintien ou non des fonctions de Monsieur Jérôme BOETTI DI CASTANO, adjoint au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations (11:26),
Intervention de Pierre-Manuel Chauvet (16:10),
Intervention de Vincent Pohet (17:49),
vote à bulletin secret

Délib n° 2 : Compte de gestion 2021 – Budget principal Ville (46:45),
Vote Pour

Délib n° 3 : Compte administratif 2021 – Budget Principal de la Ville (55:33),
Vote Pour

Délib n° 4 : Budget principal Ville – Affectation des résultats 2021 (59:44),
Vote Pour

Délib n° 5 : – Budget primitif de la Ville – Exercice 2022 (1:01:39),
Intervention de Rafael Laboissiere (1:11:25),
Vote Contre

Délib n° 6 : Vote des taux d’imposition (1:31:34),
Intervention de Rafael Laboissiere (1:33:50),
Vote Abstention

Délib n° 7 : Créances éteintes admises en non-valeur (1:36:40),
Vote Pour

Délib n° 8 : Institution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) (1:36:48),
Intervention de Pierre-Manuel Chauvet (1:45:00),
Vote Abstention

Délib n° 9 : Créations et suppressions de postes (1:48:16),
Vote Pour

Délib n° 10 : Créations de postes dans le cadre des chantiers jeunes (1:48:52),
Intervention d’Isabelle Defay (1:49:18),
Vote Pour

Délib n° 11 : Créations de postes non permanents d’agents contractuels et leur rémunération (1:53:44),
Vote Pour

Délib n° 12 : Acte de Notoriété Acquisitive, rue des Buissières, avenue de Romans (1:54:18),
Vote Pour

Délib n° 13 : PPRi du Drac Aval – Deuxième consultation des personnes et organismes associés – Avis de la commune de Sassenage sur le projet du PPRi Drac au titre code de l’environnement (1:57:00),
Intervention Frank Schneider (2:07:11),
Vote Pour

Délib n° 14 : 3ème plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise – Consultation des conseils municipaux des communes comprises dans le périmètre (2:16:45),
Intervention Géraldine Palcoux (2:17:26),
Vote Pour

Délib n° 15 : Avis sur le projet de Pacte de gouvernance et de citoyenneté de Grenoble-Alpes Métropole (2:20:40),
Intervention Farid Benzakour (2:25:20),
Vote Contre (l’avis défavorable)

Délib n° 16 : Coopératives scolaires et délégués départementaux – Répartition 2022 (2:30:00),
Vote Pour

Délib n° 17 : Projets pédagogiques sorties scolaires, fêtes de fin d’année – participations 2022 allouées par la commune de Sassenage (2:31:00),
Vote Pour

Délib n° 18 : Relais Assistantes Maternelles – Demande de subvention auprès du Département de l’Isère pour 2022 (2:34:12),
Vote Pour

Délib n° 19 : Subventions 2022 (2:35:24),
Vote Pour

 

Soutien à l'Ukraine

Face à l’horreur perpétrée par la Russie et la tragédie que vit le peuple Ukrainien, les conseillers municipaux du groupe S’unir pour Sassenage affirment leur soutien sincère et se tiennent prêts pour participer à toutes actions de solidarité organisées à Sassenage.
Aujourd’hui, nous sommes nombreux à vouloir aider.
Aussi nous relayons ci-dessous une initiative locale organisée par le @CollectifUkraine-Grenoble
https://www.facebook.com/groups/648169053094657/?ref=share
et dont le magasin Vival de Sassenage se fait le relais.
Vous pouvez déposer vos dons en suivant les listes de produits demandés.
Vous pouvez également faire don d’argent permettant de financer l’aide,
via le Haut Commissariat aux Réfugiés
ou la Croix Rouge Internationale
 
Rassemblement contre la guerre et pour un cessez le feu :
Mercredi 2 mars à 18h, place Félix Poulat à Grenoble.
 

Présidence du groupe

Vous le savez déjà, notre groupe de conseillers municipaux S’unir pour Sassenage fonctionne selon les principes de démocratie participative et s’organise autour d’une gouvernance collégiale à présidence tournante. Horizontalité, équité et égalité régissent notre manière de travailler ensemble.
Le 1er avril, Farid Benzakour avait passé le relais de la présidence à Marie-Laure Mayoud.
Depuis le 1er janvier 2022, c’est maintenant à Rafaël Laboissière d’occuper cette fonction pour les 9 prochains mois.
Jusqu’à la fin de la mandature, il en sera ainsi : tous les 9 mois, un·e élu·e prendra la présidence du groupe.

Nos meilleurs voeux pour 2022

Notre groupe des conseillers municipaux d’opposition S’unir pour Sassenage vous adresse ses meilleurs vœux pour 2022.

En cette nouvelle année, nous vous souhaitons une très bonne santé. Nous souhaitons également voir Sassenage s’engager encore plus avant dans une vraie transition écologique. Aujourd’hui, des mesures concrètes et fortes s’imposent : amplifions les actions pour la justice sociale et climatique ! Amplifions la mobilisation citoyenne !

Renforçons notre communauté : que 2022 soit encore plus engagée et solidaire ! Mettons le collectif et l’entraide au coeur de nos actions.

Rejoignez nous ou contactez nous, nous sommes là à votre écoute.

L'heure des comptes a sonné

Sassenage vient de perdre définitivement son procès face à la banque DEXIA et se voit contrainte de payer intégralement les intérêts du prêt toxique contracté en 2007. À cette époque, une renégociation des prêts en cours a abouti à un nouveau prêt de 4,5 millions d’euros, prêt devenu « toxique » car au taux d’intérêt non fixe, indexé sur la parité entre l’euro et le franc suisse.

L’euro étant passé sous la barre de 1,4 CHF en 2010, le taux d’intérêt a grimpé jusqu’à 15% certaines années. Le surcoût actuel (2010–2021) de ce prêt, dû à sa toxicité, avoisine les 3,6 millions d’euros.

Comment Mr Coigné peut écrire dans le dernier SEP que « le prêt toxique ne grèvera pas notre budget puisque nous avons provisionné les intérêts » ? Ce prêt a déjà grevé lourdement notre budget puisque nous payons des intérêts exorbitants depuis 2010, et nous continuerons à les payer jusqu’en 2032.

Sassenage a pourtant eu la possibilité de recourir au Fond de soutien de l’État en 2014 pour financer les indemnités de remboursement anticipé et sortir du piège. Mais Mr Coigné a refusé et choisi la voie du contentieux juridique avec le résultat catastrophique d’aujourd’hui.

Avec les millions d’euros de surcoût d’intérêts déjà établis et ceux à venir, nous vous laissons imaginer ce qu’une telle somme aurait permis en termes d’infrastructure et d’amélioration de cadre de vie pour notre commune.

 

Association S'Unir Pour Sassenage (ASUPS)

Nous avons le plaisir de vous annoncer la création d’ASUPS :

 Association S’Unir Pour Sassenage

Le nom de l’association, les statuts, les membres du Conseil d’Administration ainsi que le bureau ont été validés lors des votes de notre AG constituante du 9 avril dernier.

La création de notre association a été publiée au Journal Officiel.

Cette association a pour but de rassembler toutes celles et ceux qui souhaitent venir en soutien aux élu·e·s du groupe SUPS au conseil municipal de Sassenage en participant à des groupes de réflexion et d’échanges, de travail ou d’actions.

Notre groupe d’élu·e·s est issu de la fusion des collectifs Sassenage Naturellement et Sassenage en Transition. C’est donc tout naturellement que nous portons les principes et idéaux issus de ces collectifs dans les statuts de cette nouvelle association :

  • la transition écologique,
  • la justice sociale,
  • la solidarité,
  • la démocratie participative. 

Aujourd’hui nous sommes heureux d’appeler les citoyens qui se reconnaissent dans nos valeurs à adhérer à notre association pour s’engager à nos côtés ou tout simplement pour nous soutenir.

  • Vous trouverez “Ici” le bulletin d’adhésion avec la présentation de nos groupes de réflexion et la possibilité d’indiquer celui dont vous souhaiteriez connaître les activités, 
  • Vous trouverez “Ici” la description de ces groupes de réflexion
  • Et “Ici” la charte de notre association

A bientôt pour partager d’autres informations.

 

Conseil municipal du 27 avril 2021

Présidence du groupe

Notre groupe S’unir pour Sassenage fonctionne selon les principes de démocratie participative et s’organise autour d’une gouvernance collégiale à présidence tournante.

Ainsi, le 1er avril, Farid Benzakour a passé le relais de la présidence à Marie-Laure Mayoud pour les 9 prochains mois.

Jusqu’à la fin de la mandature, il en sera ainsi : tous les 9 mois, un•e élu•e prendra la présidence du groupe.

Pour des raisons de sécurité sanitaire, le Conseil municipal du jeudi 27 avril 2021 s’est de nouveau déroulé en visioconférence.

Voici l’enregistrement de ce conseil municipal :

(Pour écouter les différentes parties du CM, veuillez cliquer sur les instants de temps indiqués ci-dessous.)

Décisions du Maire (12:15), Interventions de Vincent Poher (12:35) et de Pierre-Manuel Chauvet (14:15)

Délib n° 1 : Rapport de CRC Métropole (32:17), Intervention de Rafael Laboissière (45:39), Vote Abstention

Délib n° 2 : Désignation représentant SEM38 (53:46), Vote Abstention

Délib n° 3 : CLECT transfert éclairage public (55:33), Vote Pour

Délib n° 4 : Décision modificative n° 1 budget 2021 (59:44), Vote Pour

Délib n° 5 : Mise a disposition d’un logiciel d’expertise et d’analyse fiscale (1:01:39), Vote Pour

Délib n° 6 : BP 2021 créances éteintes et et admises en non-valeur (1:03:15), Vote Pour

Délib n° 7 : Durée des amortissements (1:05:09), Vote Pour

Délib n° 8 : Remboursement aux élus garde d’enfants (1:06:33), Vote Pour

Délib n° 9 : Modification règlement de fonctionnement Médiathèque (1:08:17), Interventions d’Isabelle Defay (1:10:32 et 1:28:31) et de Marie-Laure Mayoud (1:23:14, 1:26:20 et 1:31:57), Vote Pour

Délib n° 10 : Subvention CNL pour la Médiathèque (1:36:48), Intervention d’Isabelle Defay (1:38:40), Vote Pour

Délib n° 11 : Projets scolaires, sorties scolaires, fêtes de fin d’année (1:46:17), Vote Pour

Délib n° 12 : Coopératives scolaires (1:49:11), Vote Pour

Délib n° 13 : Toilettes publiques site des Cuves (1:51:38), Vote Pour

Délib n° 14 : Projet Jardins du Néron (1:53:31), Interventions de Marie-Laure Mayoud (1:59:57) et de Farid Benzakour (2:04:01), Vote Pour

Délib n° 15 : Aquisition de parcelle rue du Néron (2:16:45), Vote Pour

Délib n° 16 : Autorisation fresque murale SpaceJunk (2:18:04), Vote Pour

Vœu groupe SUPS : Sécurisation des déplacements piétons (2:21:13), Vote Pour

Vœu groupe majoritaire : Aménagements de voiries et sécurisation des mobilités (2:25:16), Intervention de Marie-Laure Mayoud (2:32:42), Vote Abstention

 

 

 

Conseil municipal du 25 février 2021

Pour des raisons de sécurité sanitaire, le Conseil municipal du jeudi 25 février 2021 s’est de nouveau déroulé en visioconférence.

Vous trouverez ci-dessous nos principales interventions et en particulier celles concernant le vote du budget primitif (délib n° 4), les taux d’imposition (délib n°5) et le périmètre scolaire (délib n°15).

Voici nos interventions à ce conseil municipal :

Voici l’enregistrement de ce conseil municipal :

18’56’’:Délib n°1 : Compte de gestion, 19’50’’ : Vote Pour

20’09 : Délib n°2 : Compte Administratif, 36’05’’ : Vote Pour

37’39 Délib 3 : affectation des résultats, 39’45’’ Vote Pour

40’30’’ : Délib 4 : Budget Primitif : 1h38’41’’Vote du budget Contre 

Intervention Farid Benzakour sur le Budget : 55’22’’
Intervention Marie-Laure Mayoud sur le Budget : 59’32’’

1H39’37’’ : Débilb 5 Taux d’imposition, 1H47’52’’ : Vote Absention

Intervention de Géraldine Palcoux : 1h45’12’’
Intervention de Farid Benzakour : 1h48’10’’

1H49’28’’ : Délib 6 Finances – Budget principal de la Ville – Provisions 
1H51’05’’ : Vote Abstention

1H51’38” : Délib 7 Subvention Association, 1H57’21’’ Vote Abstention

1H58’09’’ : Délib 8 Sass partage, 2H0’41” : Vote Pour

2H01’10”Délib 9 Ressources humaines, Création et suppressions de postes –
Mise à jour du tableau des effectifs, 
2H02’48” : Vote pour

2H03’06” : Délib 10  Créations de postes dans le cadre des chantiers jeunes
Intervention d’Isabelle Defay sur les peintures : 2h04’26’’
2H07’40” : Vote Pour 

2H07’48” Délib 11 Créations de postes non permanents d’agents contractuels
et leur rémunération, 
2H09’26” Vote Pour

2H09’40” : Délib 12 : Mise en place du télétravail, 2H11’48” Vote Pour

2H12’03” : Délib 13 Convention sur la participation de la commune aux charges de fonctionnement des ULIS Seyssin, 2H13’28”Vote Pour 

2H13’45” : Délib 14  Convention sur la participation de la commune aux charges de fonctionnement des ULIS Echirolles, 2H15’06” : Vote Pour

2H15’27” : Délib 15 Périmètre scolaire 

Intervention d’Isabelle Defay sur le périmètre : 2h20’52’’
Intervention d’Isabelle Defay sur le périmètre : 2h25’24’’
Intervention Marie-Laure Mayoud sur le périmètre : 2h34’05’’
Intervention Marie-Laure Mayoud sur le périmètre : 2h41’56’’

Conseil municipal du 27 janvier 2021

Pour des raisons de sécurité sanitaire, le Conseil municipal du lundi 27 janvier 2021 s’est de nouveau déroulé en visioconférence.

Vous trouverez ci-dessous nos principales interventions et en particulier celles concernant rapport d’orientation budgétaire (délib n° 1), l’avis sur le dossier de demande d’autorisation environnementale soumis à enquête publique de la carrière Vicat (délib n°4) et l’accès au service public d’efficacité énergétique « SPEE communes » et valorisation des certificats d’économie d’énergie « plateforme CEE » (délib n° 6).

Voici nos interventions à ce conseil municipal :

Voici l’enregistrement de ce conseil municipal :

 

Démocratie participative

L’intelligence collective au service de notre commune
Amplifions la participation citoyenne !

Les temps ont changé. Face à la nécessité d’engager nos territoires dans la transition écologique et la résilience,aujourd’hui partout s’organisent de nouveaux modes de gouvernances, pour changer les choses et agir collectivement vers un destin commun.

La transition démocratique est devenue un élément fondamental de la transition écologique et sociale.

A Sassenage comme ailleurs, aujourd’hui les citoyens souhaitent et doivent être impliqués dans les projets et la vie de notre communauté.

La démocratie participative est l’ensemble des dispositifs et procédures qui permet de faire participer les habitants à la vie de la Cité et d’enrichir la réflexion des élus dans les processus de prises de décisions.

En soutenant la participation des citoyens à la prise de décision politique, en les rendant acteurs de la vie municipale, les dispositifs de démocratie participative permettent l’accord et l’adhésion du plus grand nombre aux projets et à la politique de la ville.

Toutes les démarches d’interpellation du pouvoir public par les citoyens sont
le signe d’une démocratie qui vit, qui s’anime, qui bouge

Les outils de démocratie participative :
A l’échelle locale, il existe plusieurs moyens de faire participer la population aux politiques publiques et donc plusieurs niveau de démocratie participative :

  1. L’information : partage d’une information de qualité, transparente et accessible en amont et pendant la réalisation d’un projet via l’organisation de réunions publiques, avec le soutien des conseils de quartiers.
  2. La consultation : recueillir l’avis des habitants sur des points précis d’un projet, soit au moment du diagnostic, soit en amont de sa mise en œuvre : référendum, votation, interpellation citoyenne
  3. La co-construction : le projet est élaboré en collaboration entre élu·e·s, agents publiques et citoyen·ne·s.
  4. La concertation : l’échange et la confrontation des points de vue sont effectuées en amont du projet.
    La concertation permet aux habitants de participer concrètement tout au long de l’élaboration d’une opération ou d’un projet par :
  • des groupes de travail/commissions municipales élu.e.s/habitant.e.s,
  • organisation de comités de suivi mixtes intégrant habitants, élus et experts
  • projets participatifs pour lesquels la voix des habitant.e.s aura une incidence directe sur la décision finale.
  • budget participatif, qui permet d’associer les citoyens aux grandes décisions budgétaires de la ville.

Ces différents niveaux de participation sont adaptés à différents contextes et types de projets, et peuvent se combiner.

A Sassenage existent déjà quelques dispositifs de promotion de la démocratie participative : réunion d’information/réunion publique, enquête publique, 1 commission publique sur l’animation…

C’est un début mais cela est très insuffisant.

Il ne s’agit là que de quelques actions essentiellement d’information ou de consultation. Il n’y a pas de réel travail commun portant sur les grands projets de la commune.

Il est temps d’accélérer la transition démocratique à Sassenage et de permettre aux Sassenageois·e·s de s’impliquer dans la vie communale en créant :

  • un conseil communal des jeunes avec un budget dédié pour concrétiser les projets qu’il portera. Son avis sur les grandes orientations politiques sera pris en compte
  • un budget participatif, pour financer des projets proposés par les citoyens en faveur de la transition écologique ou de projets solidaires et de proximité. Ces projets seront soumis au vote des Sassenageois
  • un droit de pétition qui déclenchera automatiquement un débat en conseil municipal, voire un référendum local sous certaines conditions
  • Refonte du journal municipal et des outils de communication, pour une plus grande transparence et impartialité en réservant une place à l’expression citoyenne.

Signez notre pétition pour la mise en place de l’interpellation citoyenne : un sujet recevant un nombre suffisant de signatures sera traité en conseil municipal. Cliquez-ici pour participer.

Nos meilleurs voeux pour 2021

Le Groupe des conseillers municipaux d’opposition S’unir pour Sassenage vous adresse ses meilleurs vœux pour 2021.

En cette nouvelle année, nous souhaitons voir Sassenage s’engager au plus vite dans une vraie transition écologique. Aujourd’hui, des mesures concrètes et fortes s’imposent : amplifions les actions pour la justice sociale et climatique ! Amplifions la mobilisation citoyenne !

Ensemble, préparons-nous pour affronter les défis qui s’annoncent.

Renforçons notre communauté : que 2021 soit encore plus engagée et solidaire ! Mettons le collectif et l’entraide au coeur de nos actions.

Nous vous donnons rdv prochainement pour vous proposer de vous engager à nos côtés !

Meilleurs voeux 2021

Conseil municipal du 21 décembre 2020

Pour des raisons de sécurité sanitaire, le Conseil municipal du lundi 21 décembre 2020 s’est déroulé en visioconférence.

Vous trouverez ci-dessous toutes nos interventions et en particulier celles concernant l’adoption du règlement intérieur (délib n° 1), la reprise de provisions suite à l’arrêt de la cour de cassation relatif aux emprunts dit structurés (délib n° 13) et l’avenant pour le marché de la restauration scolaire (délib n° 21).

Voici nos interventions à ce conseil municipal :

 
 
 
 
 

Visioconférence du 19 novembre 2020

Pour notre première vision conférence, vous étiez nombreux à nous avoir rejoint jeudi dernier ! Presque 40 personnes réunies virtuellement !
Merci pour cet intérêt pour notre vie politique locale, merci pour ces échanges et vos retours sur nos actions.
Nous vous donnons rendez-vous très prochainement pour continuer à œuvrer ensemble, pour plus de démocratie dans notre commune, et pour porter dans le débat public l’urgence d’une vraie transition !
D’ici là, prenez soin de vous…et restons solidaires !
 
Ci-dessous la présentation qui a été diffusée :

Voici un aperçu de la visioconférence :

 
 

Conseil municipal du 9 novembre 2020

Pour des raisons de sécurité sanitaire, le Conseil municipal du lundi 9 novembre 2020 s’est déroulé sans présence du public et avec la moitié de l’effectif des conseillers.

Préalablement à la présentation des délibérations, le Bilan énergie patrimoine communal de 2019, préparé par l’Agence locale de l’énergie et du climat (ALEC), nous a été présenté. M le Maire nous a également informé sur le marché pour la restauration scolaire et de l’éventuelle association de la commune à la SPL Vercors restauration.

Les délibérations importantes de ce conseil municipal ont porté sur le budget rectificatif (délib n° 6), les sollicitations de subventions pour la rénovation du groupe scolaire des Pies (délib n° 10) et l’attribution du marché de prestation de service pour la mise à disposition de personnel intérimaire (délib n° 11).

Voici nos interventions à ce conseil municipal :

Voici l’enregistrement audio intégral du conseil municipal :

 
 
 
 
 
 

Conseil municipal du 14 septembre 2020

Lundi 14/09 s’est tenu un important conseil municipal car était présenté le Rapport de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion de ville entre 2013 et 2018.
Cet audit est riche d’informations.
Retrouvez l’intégralité du rapport ici : rapport de la CRC

D’autres sujets ont également été abordés au cours du conseil qui s’est déroulé dans une ambiance relativement apaisée.
Retrouvez le contenu de nos interventions dans les documents joints à cette publication :

  • Notre intervention à propos du rapport de la chambre régionale des comptes :

  • Nos interventions concernant les autres délibérations du conseil municipal :

Retrouvez l’enregistrement du conseil municipal sur le lien suivant
https://youtu.be/uDNfvKZCKms

N’hésitez pas à nous contacter pour échanger avec nous : contact@sunirpoursassenage.fr

Et nous vous disons à très bientôt dans le Sassenage En Page !

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Le conseil municipal du 10 juillet a été consacré principalement au budget primitif de la ville pour l’exercice 2020.

Retrouvez le contenu de nos interventions dans les documents joints à cette publication :

  • Notre intervention à propos du budget primitif de la ville pour 2020 :
  • Nos interventions concernant les autres délibérations du conseil municipal :

Retrouvez l’enregistrement du conseil municipal sur le lien suivant
https://youtu.be/bpene1HcFRI

Le groupe municipal S’Unir pour Sassenage

Notre intervention lors du conseil municipal du 3 juillet 2020

Monsieur le Maire,
Chèr·e·s collègues,
Mesdames et messieurs,
Chers amis,

Nous sommes ici réunis pour le 1er conseil municipal de cette nouvelle mandature. Nous commencerons par remercier les Sassenageois qui se sont rendus aux urnes pour exercer leur droit de vote, et celles et ceux des citoyens qui nous ont fait confiance pour les représenter au sein du conseil municipal.

Nous souhaitons également remercier particulièrement les membres de S’unir pour Sassenage pour l’énergie qu’ils ont déployée lors de cette campagne électorale, en élaborant notamment avec les Sassenageois un programme riche destiné à initier l’indispensable travail de préparation de l’avenir de notre commune.

La campagne électorale est terminée, ô combien particulière entre un confinement général inédit et une abstention record. Le vote démocratique s’est malgré tout exprimé, nous le respectons.

C’est aujourd’hui une équipe entièrement renouvelée qui forme le groupe minoritaire S’unir pour Sassenage. Nous rendons hommage à Yannick Belle et à certains membres de la liste qui ont décidé de démissionner. Ce fut un choix douloureux, guidé par la sagesse et la seule poursuite de l’intérêt collectif, afin de tenter de mettre fin aux blocages qui ont émaillé la mandature précédente. Cela a permis l’émergence de nouveaux visages.

Monsieur le Maire, comme nous avons pu vous l’exprimer lors de notre rencontre d’hier, c’est dans un esprit constructif que nous abordons cette nouvelle mandature, car l’urgence environnementale, sociale et démocratique commande que le groupe S’Unir pour Sassenage se mette au service de notre commune. Nous souhaitons nous engager pour l’avenir de Sassenage avec respect, écoute et humilité, ces valeurs qui nous sont chères et qui nous ont accompagnés depuis le début de notre engagement.

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  • Jeudi 2 février 19h : conseil municipal

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